Affichage de tous les ressources

Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140982
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Prescription | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,2
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(4), A-Ddd(8/4), Eee(6)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome second
		Trouver dans la même catégorie

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : J. Debure (Paris)
Date : 1772
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	2	Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans
		Trouver dans la même catégorie